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Questions avec et sans réponses

28 questions

1. Question n° 1225S posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Promotion d'une véritable politique plurilinguistique de l'enseignement supérieur français

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   18/06/2020

   Pertinence

2. Question n° 1188S posée par Mme Françoise Laborde

   Déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   21/05/2020

   Pertinence

3. Question n° 1069S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Vacance du poste de président du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   26/12/2019

   Pertinence

4. Question n° 0557S posée par M. Didier Mandelli

   Contribution « vie étudiante et de campus »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   13/12/2018

   Pertinence

5. Question n° 0242S posée par M. Franck Montaugé

   Enseignement de l'économie

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   22/02/2018

   Pertinence

6. Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert

   Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/10/2017

   Pertinence

7. Question n° 1585S posée par Mme Chantal Deseyne

   Ouverture d'une classe préparatoire à Dreux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   08/12/2016

   Pertinence

8. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

   Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 1144S posée par M. Dominique Bailly

   Résidence alternée et attribution de la bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Nouvelle fracture et mobilité étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    27/11/2014

    Pertinence