Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

193 questions

  1. Question n° 17324 posée par M. Louis Duvernois

    Etudiants français boursiers ayant leurs familles domiciliées à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19435 posée par M. Louis Mermaz

    Tentative d'expulsion d'un jeune lycéen vers le Cameroun

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20484 posée par M. Michel Guerry

    Accueil des étudiants indiens en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0900S posée par M. Richard Yung

    Arrêt des cours de français à l'Institut français de Vienne

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21258 posée par M. Jean Louis Masson

    Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21727 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Désignation d'un organisme chargé de verser les prestations familiales aux fonctionnaires affectés à Andorre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0962S posée par M. Richard Yung

    Situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat

    Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22512 posée par M. Louis Duvernois

    Étudiants français boursiers ayant leurs familles domiciliées à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23391 posée par M. Robert del Picchia

    Mouvement interdépartemental pour les enseignants détachés auprès de l'AEFE

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible