Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 25696 posée par Mme Marie-France de Rose

Failles dans la sécurité des collèges et lycées français

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25448 posée par M. Jean-Noël Guérini

Climat scolaire en lycée professionnel

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 24590 posée par M. Christian Cambon

Situation de crise au collège Janusz Korczak de Limeil-Brévannes

La question est caduque

05/01/2017
Pertinence
Question n° 24552 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Sécurisation des écoles dans le contexte du terrorisme

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 22843 posée par M. Jean-Claude Leroy

Attestation scolaire de sécurité routière

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence
Question n° 21591 posée par M. Luc Carvounas

Attestation de sécurité routière

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 20849 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurité des collèges

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 19678 posée par M. Jean-Noël Guérini

Climat scolaire en lycée professionnel

La question est caduque

21/01/2016
Pertinence
Question n° 19589 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurité des collèges

La question est caduque

14/01/2016
Pertinence
Question n° 19519 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures de protection pour les établissements scolaires français

La question est caduque

31/12/2015
Pertinence