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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
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Question n° 11301 posée par M. Grégory Blanc
Établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général et jurys rectoraux
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0757G posée par M. Stéphane Piednoir
Moratoire sur les jurys rectoraux
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 10143 posée par Mme Corinne Bourcier
Remplacements des enseignants dans les établissements du primaire et du secondaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06433 posée par M. Emmanuel Capus
Régime indemnitaire des enseignants du secondaire détachés dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05683 posée par M. Emmanuel Capus
Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 04398 posée par M. Emmanuel Capus
Éligibilité des étudiants d'établissement d'enseignement supérieur d'intérêt général aux aides à la mobilité internationale
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01778 posée par M. Emmanuel Capus
Potentiel développement des activités des Alliances françaises à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01521 posée par Mme Catherine Deroche
Prévention vaccinale auprès des scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 27021 posée par Mme Catherine Deroche
Prévention vaccinale auprès des scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir
Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence