Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 0027S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'un établissement d'enseignement français à l'étranger homologué

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   07/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 00048 posée par M. Ronan Le Gleut

   Préparation des futurs proviseurs des lycées français à l'étranger exerçant en zone non francophone

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 00122 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 00477 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 02504 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Versement des bourses parascolaires aux familles dans le réseau des établissements scolaires français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 05920 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Prévention et suivi psychologique des élèves au sein du réseau d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 06719 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Prime complémentaire pour la scolarité des enfants versés aux fonctionnaires en poste à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   11/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06833 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Prévention et traitement des agressions et violences sexuelles dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   18/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 06925 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Bourses scolaires attribuées aux élèves français des établissements d'enseignement français au Liban

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   25/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 07036 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Inquiétudes existantes au sein de certains établissements de la Mission laïque française

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    01/06/2023

    Pertinence