Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 24736 posée par M. Bruno Retailleau

Prise en charge des personnes vivant en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24553 posée par Mme Annick Billon

Prise en charge des soins de kinésithérapie des résidents en EHPAD

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24248 posée par Mme Brigitte Micouleau

Masseurs-kinésithérapeutes et activité physique adaptée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23864 posée par M. Roland Courteau

Indexation des pensions de retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/11/2016
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des petits retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23601 posée par Mme Gisèle Jourda

Renoncement aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence
Question n° 22682 posée par M. Daniel Laurent

Préoccupations des retraités de l'artisanat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20752 posée par M. Philippe Mouiller

Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20381 posée par M. Jean-Paul Fournier

Formation des aides-soignants à la filière médicosociale des personnes âgées dépendantes

La question est caduque

03/03/2016
Pertinence