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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos
Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert
Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence