Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

164 questions

Question n° 0863G posée par Mme Michelle Gréaume

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10672 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Réalité des familles polygames en France

En attente de réponse du Ministère de la justice

14/03/2024
Pertinence
Question n° 09575 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Dangers liés à la mise en place du plan mentorat

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0672G posée par M. Alexandre Ouizille

Laïcité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0654G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Agression à Crépol

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0599G posée par M. Dominique de Legge

Antisémitisme

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/11/2023
Pertinence
Question n° 08624 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Dangers liés à la mise en place du plan mentorat

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0506G posée par M. Michel Savin

Hijab dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Pertinence
Question n° 07389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Composition et financement de l'association « Vigie de la laïcité »

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

22/06/2023
Pertinence
Question n° 0480G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Décision du conseil français du culte musulman relative au port de l'abaya

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

15/06/2023
Pertinence