Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

149 questions

Question n° 27570 posée par M. Olivier Jacquin

Revalorisation des retraites agricoles pour les agriculteurs retraités anciennement élus

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27573 posée par M. Olivier Jacquin

Revalorisation des retraites agricoles pour les agriculteurs retraités actuellement élus

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 25865 posée par Mme Sabine Drexler

Plan stratégique national de la politique agricole commune 2023-2027 et définition d'un agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25867 posée par M. Cyril Pellevat

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/12/2021
Pertinence
Question n° 23651 posée par M. Jean-Marie Janssens

Revalorisation des retraites des conjoints d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23390 posée par M. Hervé Maurey

Retraites des conjoints d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/06/2021
Pertinence
Question n° 16712 posée par M. Guillaume Chevrollier

Situation des retraités agricoles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

11/06/2020
Pertinence
Question n° 15503 posée par Mme Nathalie Delattre

Revalorisation de la pension de retraite des exploitants agricoles déjà retraités

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14734 posée par M. Jean Pierre Vogel

Plans d'épargne retraite des agriculteurs

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14572 posée par Mme Nadia Sollogoub

Revalorisation des pensions de retraite agricoles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

05/03/2020
Pertinence