Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 31866 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Indemnité complémentaire du conjoint d'exploitant agricole titulaire de l'IVD

Réponse du ministère : Agriculture

09/11/1979
Pertinence
Question n° 01907 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prêts aux jeunes agriculteurs: délais d'attente

Réponse du ministère : Agriculture

12/02/1981
Pertinence
Question n° 01547 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Critères d'attribution des quotas supplémentaires aux caisses régionales de Crédit agricole mutuel

Réponse du ministère : Agriculture

03/09/1981
Pertinence
Question n° 01998 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Crédit agricole: prêts aux jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1981
Pertinence
Question n° 03114 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Crédit agricole: prêts aux jeunes agriculteurs de la Somme

Réponse du ministère : Agriculture

01/12/1981
Pertinence
Question n° 05001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Crédit agricole: prêts aux jeunes agriculteurs de la Somme

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1982
Pertinence
Question n° 07237 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Aviculture: crise du secteur de l'oeuf

Réponse du ministère : Agriculture

19/08/1982
Pertinence
Question n° 08223 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Céréales: financement de la récolte

Réponse du ministère : Agriculture

13/10/1982
Pertinence
Question n° 23413 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Remboursement de la TVA sur le fuel

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1985
Pertinence
Question n° 23414 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Aménagement du remboursement de la TVA aux agriculteurs

Réponse du ministère : Budget et consommation

02/05/1985
Pertinence