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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
143 questions
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Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet
Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00902 posée par M. Michel Sergent
Suivi médical des sportifs de haut niveau
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00903 posée par M. Michel Sergent
Autorité indépendante chargée du suivi médical dans le domaine du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01193 posée par M. René Trégouët
Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03008 posée par M. Claude Domeizel
Surveillance des piscines
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05202 posée par M. René Trégouët
INSEP
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05499 posée par M. Bernard Murat
Normes d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06060 posée par M. Georges Mouly
Conséquences pour la Fédération française d'équitation des dispositions du décret du 29 avril 2002
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06103 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Inquiétudes de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06157 posée par M. Louis Souvet
Situation de la Fédération française d'équitation au regard du décret du 29 avril 2002
Réponse du Ministère des sports
Pertinence