Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

Question n° 03630 posée par M. François Vendasi

Sanctions contre le SECB (Sporting Club de Bastia)

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

06/03/2008
Pertinence
Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin

Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

17/04/2008
Pertinence
Question n° 06513 posée par M. Bernard Piras

Pérennisation du CREPS Rhône-Alpes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 0365S posée par M. François Patriat

Avenir du grand prix de France de Formule 1

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06526 posée par M. Bernard Fournier

Réorganisation du réseau des CREPS

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 07735 posée par M. Marcel Rainaud

Réforme de la formation du brevet d'État sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer

Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08209 posée par M. Ivan Renar

Mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques au niveau du secrétariat d'État aux sports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 09715 posée par M. Jacques Legendre

Valorisation de la pratique du sport vétéran en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 11678 posée par M. Alain Fauconnier

Multiplication des violences lors d'événement sportifs

Réponse du Ministère des sports

14/01/2010
Pertinence