Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 1275S posée par M. Didier Boulaud

Redéploiement des forces de police dans la Nièvre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/02/2002
Pertinence
Question n° 37603 posée par M. Paul Raoult

Délinquance dans les véhicules de transport public de passagers

Réponse du ministère : Intérieur

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37296 posée par M. Gaston Flosse

Manque d'effectifs de la police nationale en Polynésie française

Réponse du ministère : Intérieur

20/12/2001
Pertinence
Question n° 0956S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Augmentation des effectifs de police pour la ville de Mâcon

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

28/11/2000
Pertinence
Question n° 29124 posée par M. Serge Lagauche

Sous-effectif des forces de police nationale dans le Val-de-Marne

Réponse du ministère : Intérieur

16/11/2000
Pertinence
Question n° 27675 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Politique de lutte contre l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

21/09/2000
Pertinence
Question n° 23677 posée par M. Edmond Lauret

Problèmes de sécurité dans l'île de la Réunion

Réponse du ministère : Intérieur

23/03/2000
Pertinence
Question n° 20305 posée par M. André Dulait

Manque d'effectifs de police dans le département des Deux-Sèvres

Réponse du ministère : Intérieur

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20118 posée par M. Edmond Lauret

Manque d'effectifs et de moyens de la police à la Réunion

Réponse du ministère : Intérieur

04/11/1999
Pertinence
Question n° 08464 posée par M. Emmanuel Hamel

Généralisation de l'îlotage

Réponse du ministère : Intérieur

21/05/1998
Pertinence