Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 03725 posée par M. Louis Longequeue

Acte unique et politique sociale européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

02/03/1989
Pertinence
Question n° 13615 posée par M. Marcel Vidal

Mise en valeur du patrimoine architectural rural

Réponse du ministère : Culture

01/02/1996
Pertinence
Question n° 14417 posée par M. Georges Gruillot

Mesures fiscales en faveur du mécénat

Réponse du ministère : Culture

14/03/1996
Pertinence
Question n° 14714 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection du paysage français

Réponse du ministère : Environnement

28/03/1996
Pertinence
Question n° 14734 posée par M. Emmanuel Hamel

Renaissance du musée Jacquemart-André

Réponse du ministère : Culture

28/03/1996
Pertinence
Question n° 16436 posée par M. Michel Doublet

Fondation du patrimoine et avenir du Marais poitevin

La question est caduque

04/07/1996
Pertinence
Question n° 16470 posée par M. Michel Sergent

Patrimoine maritime et fluvial

Réponse du ministère : Culture

04/07/1996
Pertinence
Question n° 17430 posée par M. Serge Mathieu

Crédits affectés à la sauvegarde du patrimoine rural non protégé

Réponse du ministère : Culture

12/09/1996
Pertinence
Question n° 17687 posée par M. Joseph Ostermann

Sauvegarde du patrimoine rural non protégé

Réponse du ministère : Culture

26/09/1996
Pertinence
Question n° 19084 posée par M. Philippe Darniche

Amputations des crédits pour la préservation du patrimoine architectural

Réponse du ministère : Culture

28/11/1996
Pertinence