Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8734 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8734 questions

  1. Question n° 00088 posée par M. Jacques Machet

    Conditions de travail des salariés du notariat

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00128 posée par M. Louis Souvet

    Composition du Conseil de perfectionnement et de la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00159 posée par M. Georges Mouly

    Meuble: convention de développement de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00169 posée par M. Edouard Le Jeune

    Professions de santé: développement de la formation continue

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00174 posée par M. Pierre Vallon

    Revendications des clercs de notaires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00184 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignement technologique: consultation des professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00224 posée par M. Philippe François

    Architectes: revalorisation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00274 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Amélioration de la qualification des chefs d'entreprises

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00285 posée par M. Jean Faure

    Agriculture: statut du stagiaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00297 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Allocations de chômage des apprentis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible