Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

311 questions

Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

07/06/1978
Pertinence
Question n° 29375 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants du titre de la formation professionnelle: définition du type de contrat

Réponse du ministère : Travail

08/03/1979
Pertinence
Question n° 29519 posée par M. Gérard Ehlers

Situation des stagiaires du groupe IREM d'Hazebrouck

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29725 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fonctionnement des IREM

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1979
Pertinence
Question n° 31166 posée par M. Gilbert Deveze

Enseignants du second degré: stages en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

24/08/1979
Pertinence
Question n° 32452 posée par M. Henri Caillavet

Formation continue des instituteurs et des PEGC: augmentation des crédits

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1980
Pertinence
Question n° 33636 posée par M. Kléber Malécot

Formation des professeurs, spécialement d'histoire et de géographie: bilan de la réforme

Réponse du ministère : Éducation

09/04/1980
Pertinence
Question n° 34551 posée par M. Jean Cauchon

Formation des enseignants: prise en compte des particularités des classes rurales

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1980
Pertinence
Question n° 02109 posée par M. François Collet

Remplacement du personnel enseignant en stage

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1981
Pertinence
Question n° 02291 posée par M. André Fosset

Valorisation de l'enseignement technique: formation des professeurs

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1981
Pertinence