Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1577G posée par M. Lucien Stanzione

Réouverture des lieux culturels

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 2227G posée par Mme Sylvie Robert

Situation du secteur de la culture

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

13/01/2022
Pertinence
Question n° 0038G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Art du vitrail et préservation de ce savoir-faire

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

28/07/2022
Pertinence
Question n° 03257 posée par Mme Nadège Havet

Protection du petit patrimoine protégé

Réponse du Ministère de la culture

20/10/2022
Pertinence
Question n° 0054G posée par M. Julien Bargeton

Fréquentation des cinémas

Réponse du Ministère de la culture

27/10/2022
Pertinence
Question n° 0087G posée par Mme Monique de Marco

Organisation des événements culturels en marge des jeux Olympiques 2024

Réponse du Ministère de la culture

10/11/2022
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Laurent Lafon

Remise en cause des festivals d'été par les jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/12/2022
Pertinence
Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

Chaînes de télévision C8 et CNews

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

Liberté de la presse

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05480 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Extension du pass culture aux jeunes Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

23/02/2023
Pertinence