Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0192S posée par Mme Nicole Duranton

    Élargissement des dérogations préfectorales pour les détenteurs du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Augmentation alarmante des noyades

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1058S posée par M. Gilbert Roger

    Risques de non-réalisation dans les délais de certains équipements et de surcoûts pour les jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1048S posée par M. Vincent Segouin

    Karaté et jeux olympiques de Paris 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0782S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Regroupement des fédérations françaises de cyclisme et de cyclotourisme

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0455S posée par M. Daniel Gremillet

    Risques pour la santé des terrains synthétiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0387S posée par M. Alain Néri

    Lutte et programme olympique pour 2020

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0359S posée par M. Claude Haut

    Statut de bénévole associatif

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0293S posée par Mme Laurence Rossignol

    Renforcement de la sécurité des salles de remise en forme

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible