Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 01807 posée par M. Louis Souvet

Modalités de formation en apprentissage

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

13/09/2007
Pertinence
Question n° 03565 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'apprentissage en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/02/2008
Pertinence
Question n° 19774 posée par M. Alain Houpert

Le « flop » de l'apprentissage en France

La question est caduque

28/01/2016
Pertinence
Question n° 00417 posée par M. François Bonhomme

Situation de l'apprentissage en France

Réponse du Ministère du travail

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0115G posée par M. Martin Lévrier

Apprentissage

Réponse du Ministère du travail

15/11/2017
Pertinence
Question n° 03627 posée par M. Emmanuel Capus

Âge légal d'entrée en apprentissage

Réponse du Ministère du travail

08/03/2018
Pertinence
Question n° 0296G posée par M. Claude Kern

Contrat d'apprentissage des moins de 16 ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/04/2018
Pertinence
Question n° 04843 posée par Mme Vivette Lopez

Réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

03/05/2018
Pertinence
Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

Mobilité européenne des apprentis

Réponse du Ministère du travail

22/11/2018
Pertinence
Question n° 11454 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence