Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 0860G posée par Mme Laure Darcos

Meurtre de Shemseddine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0852G posée par Mme Agnès Evren

Menaces de mort visant le proviseur du lycée Maurice-Ravel à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0856G posée par M. Aymeric Durox

Entrisme islamiste à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0791G posée par Mme Agnès Evren

Atteintes à la laïcité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0568G posée par Mme Monique de Marco

Attentat d'Arras

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0569G posée par M. Jean-François Rapin

Attentat d'Arras

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0572G posée par M. Éric Gold

Professeur assassiné au sein de son établissement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0573G posée par M. Jérôme Darras

Attentat d'Arras

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0574G posée par Mme Annick Petrus

Attentat d'Arras

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Jean Hingray

Blocage des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2023
Pertinence