Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 0852G posée par Mme Agnès Evren

Menaces de mort visant le proviseur du lycée Maurice-Ravel à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0856G posée par M. Aymeric Durox

Entrisme islamiste à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0808G posée par M. David Ros

Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0751G posée par M. Stéphane Sautarel

Carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/02/2024
Pertinence
Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 28029 posée par Mme Françoise Dumont

Coût exorbitant des formations en masso-kinésithérapie

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 27255 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Pour une politique mémorielle volontariste

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

17/03/2022
Pertinence
Question n° 26931 posée par M. Pascal Allizard

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2195G posée par Mme Marie-Pierre Monier

Pénurie de remplaçants dans l'enseignement du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/12/2021
Pertinence