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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 23978 posée par M. Ivan Renar

    Centres d'études en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26279 posée par Mme Michèle André

    Expulsions d'étudiants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26447 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des étudiants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00355 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02627 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Bourses de doctorat pour ingénieurs du CNRS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03894 posée par M. Louis Souvet

    Expulsion de deux étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0193S posée par M. Richard Yung

    Premier bilan de la mission de Campus France

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11419 posée par Mme Michelle Demessine

    Accueil et séjour des étudiants étrangers en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11800 posée par Mme Claudine Lepage

    Situation administrative des étudiants étrangers en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12296 posée par M. Jean Germain

    Lourdeurs administratives liées à l'accueil et au séjour des étudiants étranger

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible