Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 20655 posée par M. Michel Sergent

Utilisation de pesticides pour les fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/12/2005
Pertinence
Question n° 06462 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/12/2008
Pertinence
Question n° 0668G posée par Mme Gisèle Gautier

Indemnisation des maraîchers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/06/2011
Pertinence
Question n° 18983 posée par M. Michel Doublet

Situation des producteurs de fruits et légumes français suite à la crise sanitaire en Allemagne provoquée par la bactérie Eceh

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

16/06/2011
Pertinence
Question n° 22085 posée par Mme Colette Giudicelli

Conséquences de la crise de la bactérie Eceh

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

26/01/2012
Pertinence
Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15131 posée par M. Stéphane Ravier

Impact de la crise sanitaire exceptionnelle du Covid-19 sur la récolte et la vente des fraises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15462 posée par M. Jean-Marie Janssens

Impacts de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur la récolte et la vente de fraises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence