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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 06277 posée par M. Robert Navarro
Date de clôture de la chasse au gibier d'eau dans l'Hérault
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09266 posée par M. Robert Tropeano
Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10416 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Temps de chasse du gibier d'eau en Camargue
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 11150 posée par M. Raymond Couderc
Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau sur la façade méditerranéenne
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1356S posée par M. Pierre Martin
Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 21101 posée par M. Bernard Piras
Report de la date de fermeture de la chasse aux grives dans l'Ardèche et la Drôme
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 02381 posée par M. Alain Bertrand
Maintien de la chasse à la palombe dans les Cévennes lozériennes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 04228 posée par M. Pierre André
Chasse du gibier d'eau et zones humides
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 04639 posée par M. Yves Daudigny
Revendications des chasseurs de gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05552 posée par Mme Michelle Demessine
Date de fermeture de la chasse des oies sauvages dans la région Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence