Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 17387 posée par M. Jacques Genton

Reclassement en zone défavorisée de la commune de Menetou-Ratel (Cher)

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1984
Pertinence
Question n° 17867 posée par M. Jacques Genton

Publication du magazine de la légion étrangère

Réponse du ministère : Défense

14/06/1984
Pertinence
Question n° 18093 posée par M. Jacques Genton

Gendarmerie: intégration de l'indemnité de sujétion spéciale dans le traitement

Réponse du ministère : Défense

28/06/1984
Pertinence
Question n° 18328 posée par M. Jacques Genton

Renforcement de la sécurité des militaires français en Allemagne de l'Est

Réponse du ministère : Défense

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18518 posée par M. Jacques Genton

Création d'un CAP de garçon de café

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1984
Pertinence
Question n° 18796 posée par M. Jacques Genton

Entreprises de gros: accès aux prêts spéciaux à l'investissement

Réponse du ministère : Économie

02/08/1984
Pertinence
Question n° 18797 posée par M. Jacques Genton

Exclusion de l'assemblée permanente des chambres des professions libérales du conseil économique et social

Réponse du ministère : Premier ministre

02/08/1984
Pertinence
Question n° 19293 posée par M. Jacques Genton

Création d'un régime fiscal simplifié pour les exploitants agricoles

Réponse du ministère : Économie

13/09/1984
Pertinence
Question n° 19294 posée par M. Jacques Genton

Accès des jeunes viticulteurs aux prêts d'installation

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1984
Pertinence
Question n° 19870 posée par M. Jacques Genton

Suppression de l'express 4404 Bourges-Paris

Réponse du ministère : Transports

18/10/1984
Pertinence