Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 27851 posée par M. Jean-Noël Guérini

Disparition du ticket de caisse

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 24685 posée par M. Jean-Noël Guérini

Étiquetage des produits ménagers

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23413 posée par M. Jean-Noël Guérini

Litiges concernant l'énergie

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 04304 posée par M. Jean-Noël Guérini

Contamination de l'eau en bouteille

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03762 posée par M. Jean-Noël Guérini

Phtalates dans les jouets

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03763 posée par M. Jean-Noël Guérini

Internet ouvert

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Pertinence
Question n° 02638 posée par M. Jean-Noël Guérini

Tarification des numéros spéciaux

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02114 posée par M. Jean-Noël Guérini

Produits toxiques dans le thé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 01497 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition aux nanoparticules dans l'alimentation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 25453 posée par M. Jean-Noël Guérini

« Chasseurs d'ambulance »

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence