Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

152 questions

  1. Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat

    Tarification à l'activité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15492 posée par M. Philippe Marini

    Situation des établissements hospitaliers privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15767 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0703S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en charge de la toxicomanie au sein de l'hôpital public

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17332 posée par M. Bernard Piras

    Situation préoccupante des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17338 posée par M. Paul Raoult

    Situation des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17344 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17386 posée par M. Ivan Renar

    Situation du secteur public hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17420 posée par M. Philippe Madrelle

    Crise de l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible