Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 00067 posée par M. Yves Détraigne

Parité des candidatures dans les élections

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25934 posée par M. Yves Détraigne

Parité des candidatures dans les élections

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 25591 posée par Mme Françoise Férat

Égalité filles-garçons

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 25161 posée par Mme Françoise Gatel

Négociations tarifaires entre les syndicats de dentistes et l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

Pénurie de médicaments dans les officines

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/01/2017
Pertinence
Question n° 24569 posée par M. Olivier Cigolotti

Rupture d'approvisionnement de médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/12/2016
Pertinence
Question n° 23493 posée par M. Jean-Marie Bockel

Préoccupations des retraités et des personnes âgées

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

30/06/2016
Pertinence
Question n° 21730 posée par M. Pierre Médevielle

Régime de protection sociale des fonctionnaires

Réponse du Ministère de la fonction publique

12/05/2016
Pertinence