Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4386 questions

  1. Question n° 25887 posée par M. André Fosset

    Politique contractuelle: relance dans les secteurs public et privé

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25939 posée par M. André Fosset

    Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25956 posée par M. André Fosset

    Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26003 posée par M. André Fosset

    Rénovation théâtrale: organisation de matinées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26036 posée par M. Robert Pontillon

    Français établis hors de France: centres de vote

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26160 posée par M. André Fosset

    Candidats à une élection de représentants du personnel: publication de la liste

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26161 posée par M. André Fosset

    Télévision: lancement d'une publication

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26245 posée par M. Guy Schmaus

    Entreprise de bâtiment de la région parisienne: licenciements

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26290 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Logement: réaffectation du 1% patronal

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26298 posée par M. Guy Schmaus

    Diminution du nombre de chefs de station à la RATP: sécurité

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne