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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 27212 posée par M. Claude Huriet

   Avenir de l'industrie du sel en Meurthe-et-Moselle

   La question a été retirée

   10/08/2000

   Pertinence

2. Question n° 26933 posée par M. Claude Huriet

   Situation de l'industrie du sel dans le département de Meurthe-et-Moselle

   Réponse du ministère : Industrie

   27/07/2000

   Pertinence

3. Question n° 24668 posée par M. Claude Huriet

   Décrets d'application de la loi relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques

   Réponse du ministère : Industrie

   27/04/2000

   Pertinence

4. Question n° 00667 posée par M. Claude Huriet

   Reclassement des personnels de France Télécom

   Réponse du ministère : Industrie

   03/07/1997

   Pertinence

5. Question n° 20443 posée par M. Claude Huriet

   Délivrance des bordereaux " valeur déclarée " dans les bureaux de poste

   Réponse du ministère : Industrie

   13/02/1997

   Pertinence

6. Question n° 10528 posée par M. Claude Huriet

   Avenir de l'industrie du sel face à la concurrence néerlandaise

   Réponse du ministère : Industrie

   30/03/1995

   Pertinence

7. Question n° 09740 posée par M. Claude Huriet

   Suppression de la franchise postale accordée aux mairies

   Réponse du ministère : Industrie

   02/02/1995

   Pertinence

8. Question n° 07973 posée par M. Claude Huriet

   Avenir du centre de renseignements téléphoniques de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

   Réponse du ministère : Industrie

   06/10/1994

   Pertinence

9. Question n° 07776 posée par M. Claude Huriet

   Avenir de l'industrie du sel

   Réponse du ministère : Industrie

   15/09/1994

   Pertinence

10. Question n° 06546 posée par M. Claude Huriet

    Avenir de l'industrie du sel

    Réponse du ministère : Industrie

    09/06/1994

    Pertinence