Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
55 questions
-
Question n° 35317 posée par M. Claude Huriet
Loi SRU : absence de réserve foncière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 34883 posée par M. Claude Huriet
Délai de réalisation du projet d'autoroute A 32
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 33264 posée par M. Claude Huriet
Lieu d'implantation de la gare Lorraine pour le TGV est-européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 32250 posée par M. Claude Huriet
Délai d'ouverture d'une ligne de ferroutage entre Toul et Rivesaltes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 32275 posée par M. Claude Huriet
Annonce différée des résultats à l'examen du permis de conduire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 32276 posée par M. Claude Huriet
Projet de liaison fluviale à grand gabarit Seine-Moselle-Rhône
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 31178 posée par M. Claude Huriet
Conséquences dommageables des refus systématiques de la DDE de Meurthe-et-Moselle d'appliquer l'article L 111-3 du code rural modifié par l'article 204 de la loi nº 2000-1208 du 13 décembre 2000 sur la solidarité et le renouvellement urbains
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 28674 posée par M. Claude Huriet
Implantation de la gare lorraine pour le TGV est-européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27273 posée par M. Claude Huriet
Prise en charge des frais d'affranchissement des courriers relatifs à l'instruction des dossiers d'urbanisme
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 24669 posée par M. Claude Huriet
Réalisation du TGV Est européen
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence