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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 13743 posée par M. Claude Huriet

   Suites données au rapport sur la réforme des bourses de collèges et des aides à la scolarité

   Réponse du ministère : Éducation

   08/02/1996

   Pertinence

2. Question n° 0013G posée par M. Claude Huriet

   Recyclage des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   22/11/1996

   Pertinence

3. Question n° 0106S posée par M. Claude Huriet

   Distribution des produits d'assurances dommages

   Réponse du ministère : Équipement

   05/11/1997

   Pertinence

4. Question n° 0018G posée par M. Claude Huriet

   Situation juridique des médecins employés par l'Etat

   Réponse du ministère : Ville

   19/06/1998

   Pertinence

5. Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet

   Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire

   Réponse du ministère : Santé

   04/06/1999

   Pertinence

6. Question n° 0277G posée par M. Claude Huriet

   Réforme des études médicales

   Réponse du ministère : Éducation

   04/02/2000

   Pertinence

7. Question n° 0331G posée par M. Claude Huriet

   Document remis aux jeunes lors de la journée d'appel de préparation à la défense

   Réponse du ministère : Défense

   28/04/2000

   Pertinence

8. Question n° 0842S posée par M. Claude Huriet

   Dépistage du cancer colorectal

   Réponse du ministère : Santé

   25/05/2000

   Pertinence

9. Question n° 1067S posée par M. Claude Huriet

   Conséquences dommageables des refus systématiques de la DDE de Meurthe-et-Moselle d'appliquer l'article L 111-3 du code rural modifié par l'article 204 de la loi nº 2000-1208 du 13 décembre 2000

   Réponse du ministère : Logement

   03/05/2001

   Pertinence