Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 34863 posée par M. Claude Huriet

Soutien financier au mécanisme de formation en alternance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/08/2001
Pertinence
Question n° 27826 posée par M. Claude Huriet

Contrats emploi solidarité (CES)

Réponse du ministère : Emploi

28/09/2000
Pertinence
Question n° 07455 posée par M. Claude Huriet

Parution d'un décret d'application de la loi emplois-jeunes

Réponse du ministère : Emploi

09/04/1998
Pertinence
Question n° 06863 posée par M. Claude Huriet

Date de publication d'une circulaire sur l'emploi des jeunes

La question est caduque

12/03/1998
Pertinence
Question n° 03654 posée par M. Claude Huriet

Non-reconduction de l'allégement des charges sociales pour l'industrie de la chaussure

Réponse du ministère : Économie

23/10/1997
Pertinence
Question n° 11483 posée par M. Claude Huriet

Assiette des cotisations versées à l'Assedic de Nancy pour les employés des foyers ruraux de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Travail

13/07/1995
Pertinence
Question n° 06615 posée par M. Claude Huriet

Difficultés des entreprises d'insertion

Réponse du ministère : Travail

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06198 posée par M. Claude Huriet

Suppression des allocations chômage versées aux responsables d'associations sportives de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Travail

12/05/1994
Pertinence
Question n° 04168 posée par M. Claude Huriet

Pompiers volontaires et UNEDIC

Réponse du ministère : Travail

23/12/1993
Pertinence
Question n° 02523 posée par M. Claude Huriet

Pompiers volontaires et ASSEDIC

Réponse du ministère : Travail

26/08/1993
Pertinence