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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
75 questions
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Question n° 35005 posée par M. Claude Huriet
Suppression des rendements représentatifs départementaux pour le colza industriel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet
Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34417 posée par M. Claude Huriet
Frais de garde dus par les communes forestières à l'ONF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34418 posée par M. Claude Huriet
Forêts des communes non soumises au régime forestier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 29726 posée par M. Claude Huriet
Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 28141 posée par M. Claude Huriet
Avenir de la filière ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26195 posée par M. Claude Huriet
Test de recherche de l'ESB
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25965 posée par M. Claude Huriet
Conditions d'application du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24671 posée par M. Claude Huriet
Mise en uvre du plan forêt suite à la tempête de décembre 1999
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21771 posée par M. Claude Huriet
Aides financières aux communes sinistrées par les tempêtes de décembre 1999
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence