Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 00143 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre l'usage de substances nocives par les femmes enceintes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Label du ministère de la santé dans les publicités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02456 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Lutte contre l'obésité infantile et publicités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02473 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Problématique de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02570 posée par M. André Boyer

    Problème de l'obésité en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02643 posée par M. Jean-François Voguet

    Réduction de la publicité pour lutter contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03078 posée par M. Yves Krattinger

    Encadrement des publicités télévisées à destination des enfants et lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03079 posée par M. François Marc

    Encadrement de la publicité télévisée liée aux comportements alimentaires des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04710 posée par M. François Autain

    Statut de l'expert

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte