Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

145 questions

  1. Question n° 00949 posée par Mme Odette Terrade

    Campagne du Comité national contre les maladies respiratoires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02257 posée par M. Christian Demuynck

    Lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04083 posée par Mme Gisèle Printz

    Prévention de l'ostéoporose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04669 posée par M. Bernard Murat

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04761 posée par M. Francis Giraud

    Avenir des CODES (comités départementaux d'éducation pour la santé)

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06644 posée par M. Emmanuel Hamel

    Santé des populations immigrées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07721 posée par M. René Trégouët

    Recherche sur le mode de transmission du SIDA

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08564 posée par M. Jacques Peyrat

    Lutte contre l'ostéoporose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10246 posée par M. Guy Fischer

    Prévention du risque alcool

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11075 posée par M. Georges Gruillot

    Prévention de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne