Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 15618 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications des anciens combattants

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

21/10/2010
Pertinence
Question n° 14832 posée par M. Roland Courteau

Rapport constant

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

19/08/2010
Pertinence
Question n° 08536 posée par M. Claude Bérit-Débat

Prise en compte des revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/04/2009
Pertinence
Question n° 08569 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation de la pension militaire d'invalidité

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/04/2009
Pertinence
Question n° 07765 posée par M. Guy Fischer

Baisse du pouvoir d'achat des pensions militaires d'invalidité

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

05/03/2009
Pertinence
Question n° 06591 posée par Mme Samia Ghali

Budget des anciens combattants pour 2009

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06633 posée par M. Marc Daunis

Budget des anciens combattants pour 2009

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06489 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Retraite des anciens combattants

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

04/12/2008
Pertinence
Question n° 05090 posée par Mme Éliane Assassi

Projet de budget 2009 pour les anciens combattants

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

10/07/2008
Pertinence
Question n° 04817 posée par M. Philippe Madrelle

Défense des anciens combattants

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

19/06/2008
Pertinence