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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0306S posée par M. Paul Girod

   Création de deux instituts universitaires de technologie dans le département de l'Aisne

   Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

   17/04/1991

   Pertinence

2. Question n° 0121S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Situation des personnels IATOS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers de service)

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   17/05/1994

   Pertinence

3. Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc

   Situation financière de l'université Paris-XII

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   13/03/2003

   Pertinence

4. Question n° 0508S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Difficultés de l'école d'ingénieurs du Val de Loire

   Réponse du Ministère délégué à la recherche

   20/05/2004

   Pertinence

5. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

   Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/10/2005

   Pertinence

6. Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon

   Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   02/02/2012

   Pertinence

7. Question n° 0210S posée par M. Jacques Mézard

   Avenir des antennes universitaires délocalisées

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/11/2012

   Pertinence

8. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

   Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/07/2015

   Pertinence