Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 06414 posée par M. Henri Cabanel

Coût du débroussaillement pour les propriétaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2018
Pertinence
Question n° 01242 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Incendies de l'été 2017

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/09/2017
Pertinence
Question n° 07986 posée par M. Philippe Madrelle

Participation financière de l'Etat au fonctionnement du corps des sapeurs-pompiers forestiers

Réponse du ministère : Intérieur

06/10/1994
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Raymond Courrière

Préparation de la campagne " feux de forêts 1994 "

Réponse du ministère : Intérieur

24/03/1994
Pertinence
Question n° 13421 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre les incendies

Réponse du ministère : Intérieur

24/01/1991
Pertinence
Question n° 09020 posée par M. Joseph Raybaud

Lutte contre les incendies de forêt : exonération fiscale des réserves d'eau

Réponse du ministère : Intérieur

24/12/1987
Pertinence
Question n° 07960 posée par M. Marcel Vidal

Bilan des incendies de forêts pour l'été 1986

Réponse du ministère : Intérieur

08/10/1987
Pertinence
Question n° 02594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des incendies de forêts de la région méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

04/09/1986
Pertinence