Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0504G posée par M. Robert del Picchia

Reprise de l'activité nucléaire en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/05/2005
Pertinence
Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne

Programme nucléaire iranien

La question est caduque

04/08/2005
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Ladislas Poniatowski

Situation en Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

La Chine

Réponse du Premier ministre

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0785G posée par Mme Leila Aïchi

Situation au Moyen-Orient

Réponse du Ministère chargé de la coopération

24/02/2012
Pertinence
Question n° 0133S posée par Mme Leila Aïchi

Maîtrise des armements : quelle relance française ?

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

20/09/2012
Pertinence
Question n° 0253G posée par M. François Fortassin

Iran

Réponse du Ministère chargé du développement

15/11/2013
Pertinence
Question n° 0556G posée par Mme Bariza Khiari

Accord avec l'Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/07/2015
Pertinence