Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 06817 posée par M. Jean-François Longeot

Situation des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/09/2018
Pertinence
Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot

Plan mercredi et petites communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2018
Pertinence
Question n° 04298 posée par M. Jean-François Husson

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/04/2018
Pertinence
Question n° 03466 posée par M. Jean-François Longeot

Carte scolaire de la rentrée 2018 et fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0236G posée par M. Christian Manable

Carte scolaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

21/02/2018
Pertinence
Question n° 0143G posée par M. Jean-François Longeot

Obligation d'accès aux cantines scolaires

Réponse du Ministère de la justice

15/12/2017
Pertinence
Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson

Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/11/2017
Pertinence
Question n° 01604 posée par M. Jean-François Longeot

Listes complémentaires du concours de recrutement des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot

Fonds de soutien aux activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01359 posée par M. Jean-François Husson

Dispositif d'immersion bilingue

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/09/2017
Pertinence