Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0791G posée par Mme Agnès Evren

Atteintes à la laïcité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Max Brisson

Carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/03/2023
Pertinence
Question n° 05299 posée par M. Jean-François Husson

Déficit d'enseignants dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05198 posée par M. Jean-François Husson

Suppression de la technologie en classe de 6e

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0208G posée par M. Olivier Paccaud

Fermetures de classes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/01/2023
Pertinence
Question n° 16896 posée par M. Jean-François Longeot

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/02/2020
Pertinence
Question n° 13524 posée par M. Jean-François Rapin

Conditions de travail des personnels de direction de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12108 posée par M. Jean-François Husson

Scolarisation des gens du voyage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/09/2019
Pertinence
Question n° 10432 posée par M. Jean-François Longeot

Scolarisation des enfants et transfert de la compétence scolaire aux intercommunalités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/05/2019
Pertinence