Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0809S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des chambres de commerce et d'industrie territoriales

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

28/09/2023
Pertinence
Question n° 04257 posée par M. Jean-Yves Roux

Situation des associations syndicales autorisées d'irrigation et d'assainissement

Réponse du Ministère de la transition énergétique

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03030 posée par M. Jean-Yves Roux

Conséquences de l'augmentation du coût de l'électricité sur la filière arboricole

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

06/10/2022
Pertinence
Question n° 22942 posée par M. Jean-Yves Roux

Flambée des prix des matières premières

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/05/2021
Pertinence
Question n° 18107 posée par M. Jean-Yves Roux

Aide aux ressourceries et recycleries

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

08/10/2020
Pertinence
Question n° 14756 posée par M. Jean-Yves Roux

Situation des opticiens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 02289 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir du site et des salariés du laboratoire de dermatologie Galderma

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02076 posée par M. Jean-Yves Roux

Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 00948 posée par M. Jean-Yves Roux

Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/08/2017
Pertinence