Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 22136 posée par M. Didier Guillaume

Arrêt de la diffusion de la chaîne indépendante NTDTV vers la Chine

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 03957 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation au Tibet

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/04/2008
Pertinence
Question n° 03833 posée par M. Marcel Rainaud

Jeux Olympiques et respect des droits de l'homme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/03/2008
Pertinence
Question n° 26437 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des droits de l'homme au Tibet

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2007
Pertinence
Question n° 15026 posée par M. Louis de Broissia

Menaces sur les droits de l'homme au Tibet

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/12/2004
Pertinence
Question n° 13612 posée par M. Jean Louis Masson

Respect du français comme langue de travail ou langue officielle

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/09/2004
Pertinence
Question n° 08012 posée par M. Xavier de Villepin

Organisation des jeux Olympiques à Barcelone

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/01/1990
Pertinence
Question n° 32931 posée par M. Francis Palmero

Jeux olympiques de Moscou: journaux autorisés

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32593 posée par M. Jean Francou

Jeux Olympiques de Moscou: conditions d'information de la presse

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/01/1980
Pertinence