Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
755 questions
-
Question n° 04241 posée par M. André Trillard
Permis de conduire pour les véhicules inférieurs à 5 tonnes et de transports en commun limités à 20 places
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 03870 posée par M. André Trillard
Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 03877 posée par M. André Trillard
Modalités identiques pour tous les déplacements des personnels des collectivités locales
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
-
Question n° 03878 posée par M. André Trillard
Option irrévocable prise à propos de portefeuilles démembrés, notamment par voie de donation
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
-
Question n° 0028G posée par Mme Gisèle Gautier
Prostitution à la veille de l'élargissement de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 03700 posée par M. André Trillard
Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 03803 posée par M. Emmanuel Hamel
Pêche aux coquillages interdite
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 02976 posée par M. André Trillard
Bilan des contrats territoriaux d'exploitation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 02812 posée par M. André Trillard
Conditions d'obtention de la carte du combattant
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 02862 posée par M. André Trillard
Régime de cotisations sociales applicables aux chèques-déjeuner
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence