Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 02360 posée par M. Éric Gold

    Protection de l'enfance et pédopsychiatrie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26236 posée par Mme Laurence Garnier

    Accès des personnes aveugles au monde du livre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2148G posée par Mme Laurence Garnier

    Écriture inclusive

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1777S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1823G posée par Mme Laurence Garnier

    Violences conjugales

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

    Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21697 posée par M. Joël Guerriau

    Enseignants absents non remplacés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14516 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Conséquences du veuvage précoce pour les familles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11050 posée par M. Christophe Priou

    Indemnisation des aidants familiaux ayant arrêté de travailler pour accompagner leur enfant en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10298 posée par Mme Michelle Meunier

    Reconnaissance et mise en place d'un plan de soutien aux proches aidants de malades alcooliques

    La question est caduque

    Pertinence Faible