Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 02717 posée par M. Michel Chauty

Etablissements privés sous contrat: heures de décharge des professeurs de science

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1981
Pertinence
Question n° 04420 posée par M. Michel Chauty

Réorientation en cours d'études: possibilités

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04421 posée par M. Michel Chauty

Nouveaux horaires en première et en terminale : situation des redoublants

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04422 posée par M. Michel Chauty

Enseignements optionnels: groupement des élèves

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04423 posée par M. Michel Chauty

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1982
Pertinence
Question n° 26503 posée par M. Michel Chauty

Mutations de postes d'enseignants pour raisons familiales

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1985
Pertinence
Question n° 02300 posée par M. Michel Chauty

Revalorisation de la rémunération des assistants non-titulaires

La question est caduque

31/07/1986
Pertinence
Question n° 08690 posée par M. Michel Chauty

Situation sociale des directeurs d'école privée

Réponse du ministère : Éducation

26/11/1987
Pertinence
Question n° 05579 posée par M. Michel Chauty

Situation des ATOS

Réponse du ministère : Éducation

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05697 posée par M. Michel Chauty

Retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence