Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

166 questions

Question n° 23125 posée par Mme Michelle Meunier

Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 22839 posée par Mme Michelle Meunier

Conséquences de la nouvelle réglementation liée aux contrats d'engagement éducatif

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 21555 posée par Mme Michelle Meunier

Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 18859 posée par M. André Trillard

Accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier

Respect du travail parlementaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/04/2011
Pertinence
Question n° 17640 posée par M. André Trillard

Réduction des postes d'enseignant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/03/2011
Pertinence
Question n° 11360 posée par M. André Trillard

Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/12/2009
Pertinence
Question n° 10544 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription dans les écoles maternelles des enfants de deux ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10167 posée par M. Jean Louis Masson

Âge de scolarisation en maternelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/09/2009
Pertinence
Question n° 09675 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription dans les écoles maternelles des enfants de deux ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/07/2009
Pertinence