Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 30560 posée par M. Bernard Legrand

    Situation des IDEN

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31877 posée par M. Paul Guillard

    Maîtres contractuels de l'enseignement privé: revalorisation des indemnités journalières

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02717 posée par M. Michel Chauty

    Etablissements privés sous contrat: heures de décharge des professeurs de science

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12384 posée par M. Paul Guillard

    Enseignants du centre de formation des apprentis de la Nouveauté de Nantes: couverture sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19677 posée par M. Luc Dejoie

    Information des services de l'Etat sur la situation des instituteurs logés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26503 posée par M. Michel Chauty

    Mutations de postes d'enseignants pour raisons familiales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26535 posée par M. Luc Dejoie

    Financement des travaux de réfection des logements de fonction des instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01078 posée par M. Bernard Legrand

    Indemnité de logement des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08623 posée par M. Bernard Legrand

    Situation sociale des directeurs d'écoles privées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08690 posée par M. Michel Chauty

    Situation sociale des directeurs d'école privée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible