Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
-
Question n° 01828 posée par M. Paul Guillard
Centres de soins: tarifs
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 28645 posée par M. Bernard Legrand
Avenant tarifaire concernant les chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19139 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Examens cardio-vasculaires : suppression de certains remboursements
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 13725 posée par M. François Autain
Présence d'amiante dans la Tour Beaulieu à Nantes (Loire-Atlantique)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0008G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard
Prise en charge de l'amniocentèse
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 20762 posée par M. François Autain
Critères d'ouverture et de fermeture des pharmacies
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0007G posée par M. François Autain
Application des lois bioéthiques
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
-
Question n° 21476 posée par M. François Autain
Situation des médecins à diplômes étrangers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21728 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fiscalité des groupes d'intérêt public de transfusion sanguine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22570 posée par M. Alfred Foy
Mesures incitatives pour l'utilisation du carnet de santé
La question est caduque
Pertinence